Gemini défend son service Gemini Earn contre la SEC
La plateforme d’échange de crypto-monnaies Gemini, fondée par les frères Winklevoss, est actuellement en procès contre la Securities and Exchange Commission (SEC), l’autorité de régulation des marchés financiers aux États-Unis. Gemini a récemment déposé un mémoire en défense, demandant au tribunal de rejeter les accusations portées contre elle.
Le litige autour du service Gemini Earn
Le litige porte sur le service Gemini Earn, qui permettait aux clients de Gemini de prêter leurs actifs crypto à Genesis Global Capital, une société de courtage partenaire, en échange d’un intérêt. La SEC affirme que ce service constituait une offre et une vente non enregistrée de titres financiers, en violation des lois fédérales.
Gemini conteste cette qualification et soutient que le service Gemini Earn n’était pas une offre de titres, mais un simple contrat de prêt entre les clients et Genesis. Gemini affirme également qu’elle n’était pas responsable du fonctionnement du service, mais qu’elle se contentait d’agir comme agent pour faciliter les transactions.
Les critiques de Gemini envers la SEC
Gemini accuse la SEC d’avoir changé plusieurs fois sa position et ses arguments au cours de l’enquête, qui a duré 17 mois. Gemini reproche à la SEC d’avoir utilisé des concepts juridiques flous et contradictoires, tels que le test Howey, le test Reves ou le test Gary Plastic, pour tenter de démontrer que le service Gemini Earn relevait du champ d’application des lois sur les valeurs mobilières.
Gemini affirme que la SEC a agi de manière arbitraire et abusive, en déposant sa plainte au moment où Genesis a suspendu les retraits du service Gemini Earn, suite à des difficultés financières liées à la volatilité du marché des crypto-monnaies. Gemini souligne qu’elle a toujours coopéré avec la SEC et qu’elle a cherché à trouver une solution pour rembourser ses clients.
Les questions soulevées par Gemini
Dans son mémoire, Gemini a notamment posé les questions suivantes : Quand le titre présumé a-t-il été vendu ? Qui était l’acheteur ? Qui était le vendeur ? Quel prix a été offert ou demandé ? Gemini affirme que la SEC n’a pas été capable de répondre à ces questions essentielles pour établir l’existence d’une offre ou d’une vente de titres. Gemini soutient que ces questions montrent que la SEC n’a pas de preuve solide pour appuyer sa plainte.
Gemini veut mettre fin au litige et restaurer la confiance
Gemini demande donc au tribunal de rejeter la plainte de la SEC et de reconnaître que le service Gemini Earn n’était pas soumis aux exigences d’enregistrement des titres financiers. Gemini espère ainsi mettre fin à ce litige et restaurer la confiance de ses clients et du marché.
